Mentions légales de la société:

Société: SAS BILECAN

Adresse: 1 rue de Lingolsheim 67810 HOLTZHEIM

Téléphone: 03.68.38.45.45

Directeur: BILECAN

Siret : 78889524100032

Tva : FR01788895241

Mention légales du site web:

Création & webmaster: Steeve&You
www.steeveandyou.fr
Photos: SAS BILECAN
Hébergement: o2switch.
Contact webmaster: info@steeveandyou.fr

Mentions légales

Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent site. « BILECAN » n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où ce contenu contreviendrait aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées de « BILECAN » ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de « BILECAN ».

Informatique et Libertés

Informations personnelles collectées En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause « BILECAN » ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par « BILECAN »

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site « BILECAN » le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site « BILECAN » n’est : collectée à l’insu de l’utilisateur ; publiée à l’insu de l’utilisateur ; échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de sites Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers textes placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligations légales ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.